Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art'Mada
L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99792251
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque Art'Mada

Déposée le 10 mai 1999 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « Art'Mada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats - France.

La marque Art'Mada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Mada est expirée depuis le 10 mai 2009.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA


L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIES Société d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Papier, carton et articles en ces matières, à savoir : affiches, papier d'emballage, enveloppes, vignettes, cartes postales, cartes d'invitation, cartes de souhaits, sacs, sachets pour l'emballage, écussons (cachets en papier), boîtes en papier ; cartonnages ; pochettes pour l'emballage en papier et en carton, aquarelles, dessins, gravures, images, pochoirs, diagrammes, modèles d'écriture, plans, stencils, tables arithmétiques ; produits de l'imprimerie ; albums ; almanachs ; guides ; annuaires ; manuels ; bloc-notes ; sous-main ; cartes de visites ; calendriers ; livres, illustrés et magazines ; articles pour reliures ; photographies ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; autocollants ; matériel pour les artistes ; pinceaux et brosses ; catalogues ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour écrire ; instruments d'écriture ; gommes à effacer ; tampons encreurs ; éphémérides ; prospectus ; publications ; répertoires ; partitions ; revues ; périodiques ; signets ; trousses ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés Services d'artistes de spectacles, divertissement, éducation, informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, services de loisirs, services de musées, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de concours de beauté, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres Services de dessinateurs d'art graphique, décoration intérieure, gestion de lieux d'expositions, photographie, reportages photographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.