Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2003 L'ARMADA ROUEN
L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3134621
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
2003 L\'ARMADA ROUEN de L\'ARMADA DE LA LIBERTE

Présentation de la marque 2003 L'ARMADA ROUEN

Déposée le 22 novembre 2001 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 2003 L'ARMADA ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats - France.

La marque 2003 L'ARMADA ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2003 L'ARMADA ROUEN est expirée depuis le 22 novembre 2011.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA


L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377823 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377822 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377821 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 1 septembre 2003 - Concession de licence n°376449 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367079 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 25 août 2003 - Concession de licence n°376092 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367083 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367084 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367082 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367081 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 mars 2003 - Concession de licence n°367080 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370781 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370782 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370785 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370784 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 28 juillet 2003 - Concession de licence n°374611 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 14 mai 2003 - Concession de licence n°370783 - Publication au BOPI 2003-05-14

Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374035 - Publication au BOPI 2003-07-16

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Administration commerciale ; travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ; indexation, recherche et consultation d'informations, de sites et d'autres ressources ; conseils en organisation des affaires ; gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; Service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; Informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché Communications et télécommunications, à savoir services de messagerie électronique ; services de télécommunications ; transmission électronique de données, images et documents via des terminaux et des réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; émission et diffusion de contenu audio, vidéo et multimédia par radio, communication mobile et sans fil, la télévision, télévision câblée, circuit fermé, réseaux de communication électronique ou réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; fourniture d'accès au réseau international par portail Internet Divertissement, éducation, enseignement, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs Elaboration conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Développement de logiciels et matériels informatiques ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial de type Internet ; recherche et consultation d'informations via des réseaux informatiques ; services de réservation de voyages et de séjours en ligne ; conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ; conseils et assistance technique dans le domaine de la conception, création, hébergement, entretien de sites Internet publicitaires en ligne ; Fourniture de connexions à des sites Internet de tiers ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; contrôle de la qualité ; concession de licences de propriété intellectuelle ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires ; gestion d'exposition à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données informatiques ; services de reporteurs ; reconstitution de bases de données ; création, conception d'images virtuelles et interactives.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.