Déposée le 31 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) L'Argus de la presse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ASCURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'Argus de la presse domicilié(e) 130 rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 062 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jaunet Nicolas domicilié(e) 130 rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France.
La marque ASCURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Argus de la presse, Société Anonyme - 130 rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France - SIREN 582062824
M. Jaunet Nicolas - 130 rue du Mont-Cenis - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648760 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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