Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE
L'AREFO, L'association Résidences et Foyers, régie par la loi de 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 7 septembre 1966, sous le numéro 66/1190, avis de constitution publié au J.O du 18 septembre 1966

Numéro de dépôt :
4226207
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE de L\'AREFO

Présentation de la marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE

Déposée le 16 novembre 2015 par la société L'AREFO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la société L'AREFO domicilié(e) dont le siège social est 103, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 672 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Ceyrac, Président de l'AREFO domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

L'AREFO a également déposé les autres marques suivantes : ARPAVIE UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE


L'AREFO, L'association Résidences et Foyers, régie par la loi de 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 7 septembre 1966, sous le numéro 66/1190, avis de constitution publié au J.O du 18 septembre 1966 - dont le siège social est 103, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775672678


Michel Ceyrac, Président de l'AREFO - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687559 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Véhicules. Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Jeux, jouets. Jeux de cartes ou de table.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Service de taxi.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Recyclage professionnel.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Maisons médicalisées.