ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE
L'AREFO, L'association Résidences et Foyers, régie par la loi de 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 7 septembre 1966, sous le numéro 66/1190, avis de constitution publié au J.O du 18 septembre 1966
Numéro de dépôt :
4226207
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
Présentation de la marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE
Déposée le 16 novembre 2015 par la société L'AREFO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la société L'AREFO domicilié(e) dont le siège social est 103, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 672 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Ceyrac, Président de l'AREFO domicilié(e) 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226207.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAVIE GROUPE ASSOCIATIF UNE HISTOIRE QUI NOUS RELIE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
L'AREFO, L'association Résidences et Foyers, régie par la loi de 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 7 septembre 1966, sous le numéro 66/1190, avis de constitution publié au J.O du 18 septembre 1966 - dont le siège social est 103, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775672678
Michel Ceyrac, Président de l'AREFO - 103 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687559 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20