Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA L'ARDENNAIS
L'Ardennais, SAS

Numéro de dépôt :
93470338
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023

Présentation de la marque LA L'ARDENNAIS

Déposée le 2 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Ardennais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA L'ARDENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Ardennais domicilié(e) Cours Aristide Briand - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Ardennais, S.A.S domicilié(e) Cours Aristide Briand - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque LA L'ARDENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA L'ARDENNAIS est expirée depuis le 2 juin 2023.

L'Ardennais a également déposé les autres marques suivantes : L ARDENNAIS


L'Ardennais, SAS - Cours Aristide Briand - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


L'Ardennais, S.A.S - Cours Aristide Briand - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 15 septembre 1993 - Constitution de gage n°163456 - Publication au BOPI 1993-09-15

Inscription le 25 août 2003 - Autre décision affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°376055 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 28 mai 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371552 - Publication au BOPI 2003-05-28

Renouvellement sans limitation n°2240626 - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2013 n°2528989 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-14

Produits de l'imprimerie, photographies Edition de périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.