Sur les circuits de l'Ardéchoise

l'Ardechoise cyclo promotion, association

Présentation de la marque Sur les circuits de l'Ardéchoise

Déposée le 18 novembre 2011 par la société l'Ardechoise cyclo promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sur les circuits de l'Ardéchoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société l'Ardechoise cyclo promotion domicilié(e) maison de l'Ardechoise, route de Colombier - 07410 - St-Felicien - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 757 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'Ardechoise cyclo promotion, M. Michel DESBOS domicilié(e) maison de l'Ardechoise, route de Colombier - 07410 - St-Felicien - France.

La marque Sur les circuits de l'Ardéchoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur les circuits de l'Ardéchoise est expirée depuis le 18 novembre 2021.

l'Ardechoise cyclo promotion a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L ARDECHOISE ! , L'ARDECHOISE PERMANENTE , SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET , L'ARDECHOISE , Superbe L'Ardéchoise!