Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Superbe L'Ardéchoise!
Association L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION

Numéro de dépôt :
3920169
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
Superbe L\'Ardéchoise! de L\'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION

Présentation de la marque Superbe L'Ardéchoise!

Déposée le 15 mai 2012 par l'association loi 1901 L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Superbe L'Ardéchoise! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION domicilié(e) Maison de l'Ardéchoise - 07410 - ST FELICIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 757 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESBOS Michel domicilié(e) Maison de l'Ardéchoise, route de Colombier, BP 4 - 07410 - ST FELICIEN - France.

La marque Superbe L'Ardéchoise! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Superbe L'Ardéchoise! est expirée depuis le 15 mai 2022.

L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L ARDECHOISE ! , L'ARDECHOISE PERMANENTE , SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET , L'ARDECHOISE , Sur les circuits de l'Ardéchoise


Association L'ARDECHOISE CYCLO PROMOTION - Maison de l'Ardéchoise - 07410 - ST FELICIEN - France - SIREN 392757977


M. DESBOS Michel - Maison de l'Ardéchoise, route de Colombier, BP 4 - 07410 - ST FELICIEN - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.