Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARDECHOISE
l'Ardéchoise cyclo Promotion

Numéro de dépôt :
3338166
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
L\'ARDECHOISE de l\'Ardéchoise cyclo Promotion

Présentation de la marque L'ARDECHOISE

Déposée le 24 janvier 2005 par la société l'Ardéchoise cyclo Promotion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la société l'Ardéchoise cyclo Promotion domicilié(e) BP 4,07410 ST FELICIEN - 07410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 757 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERAUD Jean Marie l'Ardéchoise domicilié(e) BP 4,07410 ST FELICIEN - 07410 - France.

La marque L'ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARDECHOISE est expirée depuis le 24 janvier 2015.

l'Ardéchoise cyclo Promotion a également déposé les autres marques suivantes : SUR LES ROUTES DE L ARDECHOISE ! , L'ARDECHOISE PERMANENTE , SUPERTE TER-ARDECHOISE EN RHONE ALPES AVEC BERNARD VALLET , Sur les circuits de l'Ardéchoise , Superbe L'Ardéchoise!


l'Ardéchoise cyclo Promotion - BP 4,07410 ST FELICIEN - 07410 - France - SIREN 392757977


M. BERAUD Jean Marie l'Ardéchoise - BP 4,07410 ST FELICIEN - 07410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

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