Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes
Numéro de dépôt :
3022922
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes
Déposée le 13 avril 2000 par L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326547 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2001-07-09