Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes
L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE

Numéro de dépôt :
3022922
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L\'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes de L\'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE

Présentation de la marque L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes

Déposée le 13 avril 2000 par L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'Ardéchoise avec Bernard Vallet en Rhône Alpes »

Le déposant est L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE, domicilié(e) 07410 SAINT-FELICIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ardéchois avec Bernard Vallet - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42


L'ARDÉCHOISE Cyclo-Promotion Mandataire M. François CAUSSÈQUE - 07410 SAINT-FELICIEN - France


L'Ardéchois avec Bernard Vallet - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326547 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2001-07-09

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

* ligne de vêtements griffés " L'Ardéchoise, avec Bernard Vallet " (voir marque déjà déposée) * couleurs ardéchoise : jaune et violet. Lettrage Ardéchoise et mention Bernard Vallet en violet sur fond jaune. * graphisme l'Ardéchoise signé F. Caussèque.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.