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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ARÇONNERIE
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l'Arçonnerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Arçonnerie
L'ARÇONNERIE S.A.

Numéro de dépôt :
98762341
Date de dépôt :
02/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2008

Présentation de la marque l'Arçonnerie

Déposée le 2 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) L'ARÇONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « l'Arçonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARÇONNERIE domicilié(e) 720, AVENUE DES TERRES NOIRES, 81370 SAINT SULPICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARÇONNERIE SA Isabelle HERNANDEZ - France.

La marque l'Arçonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Arçonnerie est expirée depuis le 2 décembre 2008.

L'ARÇONNERIE a également déposé les autres marques suivantes : A L'Arçonnerie ,


L'ARÇONNERIE S.A. - 720, AVENUE DES TERRES NOIRES, 81370 SAINT SULPICE - France - SIREN 345046932


L'ARÇONNERIE SA Isabelle HERNANDEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Arçons de selles.