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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE PROVENCALE sar.l
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L'ARCHITECTURE PROVENCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARCHITECTURE PROVENCALE
L'ARCHITECTURE PROVENCALE sar.l., SARL

Numéro de dépôt :
99789267
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque L'ARCHITECTURE PROVENCALE

Déposée le 29 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE PROVENCALE sar.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARCHITECTURE PROVENCALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE PROVENCALE sar.l domicilié(e) R.D. 562 Centre Sirius Les Chaumettes - 83440 - MONTAUROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 771 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'architecture Provencale domicilié(e) RD. 562 Centre Sirius Les Chaumettes - 83440 - MONTAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARCHITECTURE PROVENCALE est expirée depuis le 29 avril 2019.


L'ARCHITECTURE PROVENCALE sar.l., SARL - R.D. 562 Centre Sirius Les Chaumettes - 83440 - MONTAUROUX - France - SIREN 418771614


L'architecture Provencale - RD. 562 Centre Sirius Les Chaumettes - 83440 - MONTAUROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2009 n°2421937 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30

Bureau d'études d'architecture Economiste de la construction Décoration intérieure Maîtrise d'oeuvre.

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