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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE
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L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE
L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE, SARL

Numéro de dépôt :
4306361
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
L\'ARCHITECTURE COMMUNICANTE de L\'ARCHITECTURE COMMUNICANTE

Présentation de la marque L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE domicilié(e) 43 bis avenue Pierre Brossolette - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 083 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE, M. Thibaut VITASSE domicilié(e) 43 bis avenue Pierre Brossolette - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

La marque L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE, SARL - 43 bis avenue Pierre Brossolette - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France - SIREN 409083474


L'ARCHITECTURE COMMUNICANTE, M. Thibaut VITASSE - 43 bis avenue Pierre Brossolette - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

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