Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEOSITE
" L'ARCHEOSITE DE MONTANS " (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
98737035
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque ARCHEOSITE

Déposée le 15 juin 1998 par l'association loi 1901 L'ARCHEOSITE DE MONTANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHEOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARCHEOSITE DE MONTANS domicilié(e) AV. ELIE ROSSIGNOL, 81600 MONTANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 853 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXIS MARRE PRESIDENT ASSOCIATION - France.

La marque ARCHEOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOSITE est expirée depuis le 15 juin 2008.


" L'ARCHEOSITE DE MONTANS " (ASSOCIATION LOI 1901) - AV. ELIE ROSSIGNOL, 81600 MONTANS - France - SIREN 401853908


M. ALEXIS MARRE PRESIDENT ASSOCIATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Photographies, cartes postales - édition de livres, revues, articles, publications scientifiques, dossiers pédagogiques, plaquettes d'information et de promotion, affiches, diapositives, films, vidéo, disques compacts numérises. - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, - production de spectacles. - organisation d'expositions culturelles et éducatives. - organisation de formations, de stages, d'animations et d'événementiels à caractère archéologique, ethno-archéologique, archéologique expérimentale, historique. - recherche scientifique - gestion de lieux d'exposition - hébergement temporaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.