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Marques déposées par L'Arche
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L EUROCAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EUROCAVE
L'Arche

Numéro de dépôt :
950972
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L EUROCAVE

Déposée le 30 mars 1976 par L'Arche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EUROCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Arche domicilié(e) (soc. à r. l.), 9, rue Guizot, Lisieux (Calvados). - France.

La marque L EUROCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L EUROCAVE est expirée depuis le 30 mars 1986.

L'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , bytech , BytechMexico


L'Arche - (soc. à r. l.), 9, rue Guizot, Lisieux (Calvados). - France


Inscription - Concession de licence n°11795 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Inscription - Transmission de propriété n°122821 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°124200 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°107194 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°101379 - Publication au BOPI

Dispositifs de réfrigération de vins et spiritueux;meubles et armoires destinés aux traitements, à la présentation, au stockage, à la conservation et à tous conditionnements de vins fins.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.