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Marques déposées par L'ARCHETODO
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ILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILS
(SCEA) L'ARCHE

Numéro de dépôt :
3345214
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
ILS de L\'ARCHE

Présentation de la marque ILS

Déposée le 23 février 2005 par L'ARCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est L'ARCHETODO domicilié(e) CHATEAU GRAND CALLAMAND, ROUTE DE LALOUBIERE,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 000 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE SOUZAN domicilié(e) CHATEAU GRAND CALLAMAND, ROUTE DE LA LOUBIERE,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque ILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILS est expirée depuis le 23 février 2015.

L'ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech , BytechMexico


(SCEA) L'ARCHE - CHATEAU GRAND CALLAMAND, ROUTE DE LALOUBIERE,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 478000912


NATHALIE SOUZAN - CHATEAU GRAND CALLAMAND, ROUTE DE LA LOUBIERE,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Vin.