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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE
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EUROBYTECH-IBERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROBYTECH-IBERE
L'ARCHE SAS

Numéro de dépôt :
3608837
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
EUROBYTECH-IBERE de L\'ARCHE

Présentation de la marque EUROBYTECH-IBERE

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROBYTECH-IBERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE domicilié(e) 17 PLACE DES TULIPIERS,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 357 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARCHE domicilié(e) 17 PLACE DES TULIPIERS,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBYTECH-IBERE est expirée depuis le 31 octobre 2018.

L'ARCHE a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech , BytechMexico


L'ARCHE SAS - 17 PLACE DES TULIPIERS,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 485357156


L'ARCHE - 17 PLACE DES TULIPIERS,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; + électrodes pour kinesithérapeutes.