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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Arche
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EuroBytech
Marque expirée - Marque en non vigueur

EuroBytech
L'Arche SAS

Numéro de dépôt :
3591495
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
EuroBytech de L\'Arche

Présentation de la marque EuroBytech

Déposée le 28 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Arche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EuroBytech »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Arche domicilié(e) 17 Place des Tulipiers,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 357 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Arche domicilié(e) 17 Place des Tulipiers,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EuroBytech est expirée depuis le 28 juillet 2018.

L'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech


L'Arche SAS - 17 Place des Tulipiers,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 485357156


L'Arche - 17 Place des Tulipiers,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 30 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°648003 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; Electrodes pour kinésithérapie.