Marque enregistrée - Marque en vigueur

Briel Immobilier
L'Arche, EURL

Numéro de dépôt :
4388086
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
Briel Immobilier de L\'Arche

Présentation de la marque Briel Immobilier

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'Arche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Briel Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'Arche domicilié(e) Le Clos Saint Roch, Boulevard Frédéric Mistral - 83510 - LORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 997 853 000 16 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Arche, M. Stephane Briel domicilié(e) BP 40, Le Clos Saint Roch, Boulevard Frédéric Mistral - 83510 - LORGUES - France.

La marque Briel Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Briel Immobilier arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.

L'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech


L'Arche, EURL - Le Clos Saint Roch, Boulevard Frédéric Mistral - 83510 - LORGUES - France - SIREN 51899785300016


L'Arche, M. Stephane Briel - BP 40, Le Clos Saint Roch, Boulevard Frédéric Mistral - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Gestion des affaires commerciales ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).