Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHE INDUSTRIE
L'ARCHE INDUSTRIE, Société A Responsabilité Limitée, 114, rue de l'Epineuil, ST YRIEIX (Charente).

Numéro de dépôt :
1252489
Date de dépôt :
05/10/1983
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/10/1993
L\'ARCHE INDUSTRIE de L\'ARCHE INDUSTRIE

Présentation de la marque L'ARCHE INDUSTRIE

Déposée le 5 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « L'ARCHE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHE INDUSTRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel IBANCO - France.

La marque L'ARCHE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE INDUSTRIE est expirée depuis le 5 octobre 1993.


L'ARCHE INDUSTRIE, Société A Responsabilité Limitée, 114, rue de l'Epineuil, ST YRIEIX (Charente). - France


Michel IBANCO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Matériaux de construction, préfabrication de construction, bâtiment, génie civil, menuiserie, charpentes, maisons individuelles.