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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE
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Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité.
L'ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3622006
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. de L\'ARCHE EN FRANCE

Présentation de la marque Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité.

Déposée le 12 janvier 2009 par l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE domicilié(e) 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARCHE EN FRANCE domicilié(e) 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. est expirée depuis le 12 janvier 2019.

L'ARCHE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , FRAGILE , Fragilités interdites ? , FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité


L'ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901 - 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France


L'ARCHE EN FRANCE - 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.