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Marques déposées par L'Arche en France
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Fragilités interdites ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fragilités interdites ?
L'Arche en France, Association

Numéro de dépôt :
3944258
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2022
Fragilités interdites ? de L\'Arche en France

Présentation de la marque Fragilités interdites ?

Déposée le 6 septembre 2012 par L'Arche en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fragilités interdites ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est L'Arche en France, Association domicilié(e) 12 Rue Copreaux - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Arche en France, Mlle Céline ROCHE domicilié(e) 12 rue Copreaux - 75015 - PARIS - France.

La marque Fragilités interdites ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fragilités interdites ? est expirée depuis le 6 septembre 2022.

L'Arche en France a également déposé les autres marques suivantes : , FRAGILE , Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. , FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité


L'Arche en France, Association - 12 Rue Copreaux - 75015 - PARIS - France


L'Arche en France, Mlle Céline ROCHE - 12 rue Copreaux - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.