FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité
Présentation de la marque FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité
Déposée le 12 janvier 2009 par l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité est expirée depuis le 12 janvier 2019.
L'ARCHE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25