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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE
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FRAGILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAGILE
L'ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3622007
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2019
FRAGILE de L\'ARCHE EN FRANCE

Présentation de la marque FRAGILE

Déposée le 12 janvier 2009 par l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAGILE »

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARCHE EN FRANCE domicilié(e) 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARCHE EN FRANCE domicilié(e) 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAGILE est expirée depuis le 12 janvier 2019.

L'ARCHE EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : , Fragilités interdites ? , Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité. , FRAGILE Fragilités interdites? Plaidoyer pour un droit à la fragilité


L'ARCHE EN FRANCE, Association Loi 1901 - 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France


L'ARCHE EN FRANCE - 39-41 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.