Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Félins de l'Oliveraie
l'Arche du Bonheur, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3770796
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
Les Félins de l\'Oliveraie de l\'Arche du Bonheur

Présentation de la marque Les Félins de l'Oliveraie

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par l'Arche du Bonheur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Félins de l'Oliveraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'Arche du Bonheur, association loi de 1901 domicilié(e) Pied Maule 30760 ISSIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'Arche du Bonheur domicilié(e) Pied Maule 30760 ISSIRAC - France.

La marque Les Félins de l'Oliveraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Félins de l'Oliveraie est expirée depuis le 1 octobre 2020.

l'Arche du Bonheur a également déposé les autres marques suivantes : Les Félins du Lavandin


l'Arche du Bonheur, association loi de 1901 - Pied Maule 30760 ISSIRAC - France


l'Arche du Bonheur - Pied Maule 30760 ISSIRAC - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; Sandwiches, pizzas ;

Aliments pour les animaux.