Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARCHE DES ACACIAS
/
L'ARCHE DES ACACIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCHE DES ACACIAS
L'ARCHE DES ACACIAS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4003281
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
L\'ARCHE DES ACACIAS de L\'ARCHE DES ACACIAS

Présentation de la marque L'ARCHE DES ACACIAS

Déposée le 6 mai 2013 par l'association loi 1901 L'ARCHE DES ACACIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ARCHE DES ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARCHE DES ACACIAS domicilié(e) 105 rue Villiers de l'Isle Adam - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALLOCHAT Alain domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

La marque L'ARCHE DES ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DES ACACIAS est expirée depuis le 6 mai 2023.


L'ARCHE DES ACACIAS, Association Loi 1901 - 105 rue Villiers de l'Isle Adam - 75020 - PARIS - France


M. GALLOCHAT Alain - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Mise à disposition d'installations de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Location de salles et d'espaces pour l'organisation d'événements privés. Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.