Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
L'ARCHE DE SAINT BENOIT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1422375
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/01/1997
Marque figurative de L\'ARCHE DE SAINT BENOIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHE DE SAINT BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHE DE SAINT BENOIT domicilié(e) 856, route de Tarare, Gleizé, 69400 VILLEFRANCHE/Saône. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422375.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 1997.

L'ARCHE DE SAINT BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE POCHE , SUEDEL


L'ARCHE DE SAINT BENOIT (S.A.R.L.) - 856, route de Tarare, Gleizé, 69400 VILLEFRANCHE/Saône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, et notamment toutes préparations végétales à usage cosmétique.sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; notamment préparations pour usages divers de plantes alimentaires, condimentaires, médicinales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.