Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARCHE DE NOE
Numéro de dépôt :
1432486
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1997
Présentation de la marque L'ARCHE DE NOE
Déposée le 27 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARCHE DE NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARCHE DE NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARCHE DE NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432486.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHE DE NOE est expirée depuis le 27 octobre 1997.
L'ARCHE DE NOE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13