Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'arche de la mode
/
l'arche de la mode
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'arche de la mode
L'arche de la mode, SAS, Morat

Numéro de dépôt :
4039470
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
l\'arche de la mode de L\'arche de la mode

Présentation de la marque l'arche de la mode

Déposée le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'arche de la mode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « l'arche de la mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'arche de la mode domicilié(e) - 03360 - SAINT BONNET DE TRONCAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 233 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REGRAIN Béatrice domicilié(e) 31 Route de Tronçais - 03360 - SAINT BONNET DE TRONCAIS - France.

La marque l'arche de la mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'arche de la mode est expirée depuis le 14 octobre 2023.


L'arche de la mode, SAS, Morat - 03360 - SAINT BONNET DE TRONCAIS - France - SIREN 793233529


Mme REGRAIN Béatrice - 31 Route de Tronçais - 03360 - SAINT BONNET DE TRONCAIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.