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Marques déposées par L'ARCHE BOTANIQUE
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L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE
L'ARCHE BOTANIQUE

Numéro de dépôt :
4635125
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
L\' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE de L\'ARCHE BOTANIQUE

Présentation de la marque L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par L'ARCHE BOTANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est L'ARCHE BOTANIQUE domicilié(e) 990 Chemin Bel Ombre - 97440 - Saint André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARCHE BOTANIQUE EARL, Monsieur Sandy GOUMANE domicilié(e) 990 Chemin Bel Ombre - 97440 - Saint André - France.

La marque L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635125.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ARCHE BOTANIQUE PEPINIERE arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


L'ARCHE BOTANIQUE - 990 Chemin Bel Ombre - 97440 - Saint André - France


L'ARCHE BOTANIQUE EARL, Monsieur Sandy GOUMANE - 990 Chemin Bel Ombre - 97440 - Saint André - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de salons de beauté ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.