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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE AU BOIS
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L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX
L'ARCHE AU BOIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3941627
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/08/2022
L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX de L\'ARCHE AU BOIS

Présentation de la marque L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX

Déposée le 23 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE AU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ARCHE AU BOIS domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, MAIRIE DE PERIGUEUX, BP 9063 - 24019 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 830 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER domicilié(e) 13 RUE PAUL VALERY - 75016 - PARIS - France.

La marque L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARCHE AU BOIS RESEAU BOIS DU GOUR DE L ARCHE / PERIGUEUX est expirée depuis le 23 août 2022.


L'ARCHE AU BOIS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, MAIRIE DE PERIGUEUX, BP 9063 - 24019 - PERIGUEUX - France - SIREN 528830433


CABINET GRANGER - 13 RUE PAUL VALERY - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 10 février 2016 - Changement d'adresse n°662616 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Appareils de production d'énergie, à savoir appareils électriques (générateurs), au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie) ;

Appareils de chauffage, à savoir (pompes à chaleur, appareils à effet pelletier), appareils de ventilation et de distribution d'eau ;

Services de financement. Analyses financières, conseils et informations financiers, prêts financiers dans les domaines de l'approvisionnement et de la consommation d'énergie et de chauffage. Aide à la gestion financière dans les domaines de l'approvisionnement et de la consommation d'énergie et de chauffage ;

Construction, réparation et entretien d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux usagées, de production et de transport d'énergie ;

Transport, distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau et de vapeur d'eau. Informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ;

Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau. Consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau, ainsi qu'en matière de protection de l'environnement. Traitement des eaux. Traitement et recyclage des déchets ;

Conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie (production, transport, approvisionnement et consommation), des installations de chauffage, des eaux, des déchets, la protection de l'environnement, et la construction des installations y relatives. Services d'ingénierie.