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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'archange
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L'ARCHANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARCHANGE
L'archange, EURL

Numéro de dépôt :
3656794
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
L\'ARCHANGE de L\'archange

Présentation de la marque L'ARCHANGE

Déposée le 11 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'archange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARCHANGE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'archange domicilié(e) 180 Jeannne Paisnel - 50300 - ST SENIER SOUS AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 720 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'archange domicilié(e) 180 Jeannne Paisnel - 50300 - ST SENIER SOUS AVRANCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCHANGE est expirée depuis le 11 juin 2019.


L'archange, EURL - 180 Jeannne Paisnel - 50300 - ST SENIER SOUS AVRANCHES - France - SIREN 493720080


L'archange - 180 Jeannne Paisnel - 50300 - ST SENIER SOUS AVRANCHES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Services de boites de nuit ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; Services de restauration spécialisée dans les grillades.