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Marques déposées par L'Arcade
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Domaine la Bergerie de l'Arcade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine la Bergerie de l'Arcade
L'Arcade

Numéro de dépôt :
4561756
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Domaine la Bergerie de l\'Arcade de L\'Arcade

Présentation de la marque Domaine la Bergerie de l'Arcade

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par L'Arcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine la Bergerie de l'Arcade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est L'Arcade domicilié(e) Domaine de l'Arcade - 34230 - Pouzols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Naval Texier, Madame Muriel Texier domicilié(e) 17 Rue de Maguelone - 34000 - Montpellier - France.

La marque Domaine la Bergerie de l'Arcade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Bergerie de l'Arcade arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


L'Arcade - Domaine de l'Arcade - 34230 - Pouzols - France


SCP Naval Texier, Madame Muriel Texier - 17 Rue de Maguelone - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.