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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'arbre gere
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immobilier ecologique
Marque expirée - Marque en non vigueur

immobilier ecologique
l'arbre gere sarl

Numéro de dépôt :
3592577
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
immobilier ecologique de l\'arbre gere

Présentation de la marque immobilier ecologique

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'arbre gere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « immobilier ecologique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'arbre gere domicilié(e) 5 montagne de mons,91200 ATHIS MONS - 91200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 125 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'arbre gere domicilié(e) 5 montagne de mons,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilier ecologique est expirée depuis le 31 juillet 2018.

l'arbre gere a également déposé les autres marques suivantes : L'Arbre Immobilier


l'arbre gere sarl - 5 montagne de mons,91200 ATHIS MONS - 91200 - France - SIREN 495125858


l'arbre gere - 5 montagne de mons,91200 ATHIS MONS - 91200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

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