LES FILMS DE L ARBRE ASSOCIATION L ARBRE DES POTES AGES

L'Arbre des Potes âgés, association loi 1901

Présentation de la marque LES FILMS DE L ARBRE ASSOCIATION L ARBRE DES POTES AGES

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par l'association loi 1901 L'Arbre des Potes âgés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FILMS DE L ARBRE ASSOCIATION L ARBRE DES POTES AGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Arbre des Potes âgés domicilié(e) chez Kevin FERNANDEZ, 49 Boulevard Jean JAURÈS - 78800 - HOUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 051 514 000 39 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Arbre des Potes âgés, M. KEVIN FERNANDEZ domicilié(e) 49 Boulevard Jean JAURÈS - 78800 - HOUILLES - France.

La marque LES FILMS DE L ARBRE ASSOCIATION L ARBRE DES POTES AGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILMS DE L ARBRE ASSOCIATION L ARBRE DES POTES AGES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.