Marque expirée - Marque en non vigueur

tout naturellement! Naturel & Bio
SARL L'ARBRE DE VIE

Numéro de dépôt :
3396677
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/12/2015
tout naturellement! Naturel & Bio de L\'ARBRE DE VIE

Présentation de la marque tout naturellement! Naturel & Bio

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARBRE DE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « tout naturellement! Naturel & Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARBRE DE VIE domicilié(e) ZAC DU COUDOULET, 64 RUE D'ITALIE,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 283 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'ARBRE DE VIE domicilié(e) ZAC DU COUDOULET, 64 RUE D'ITALIE,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tout naturellement! Naturel & Bio est expirée depuis le 9 décembre 2015.

L'ARBRE DE VIE a également déposé les autres marques suivantes : Naturel & Bio Naturellement mieux , N&B , Naturel & Bio Au coeur de la Bio , PUR & SIMPLE , CITROSEN


SARL L'ARBRE DE VIE - ZAC DU COUDOULET, 64 RUE D'ITALIE,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 342283405


SARL L'ARBRE DE VIE - ZAC DU COUDOULET, 64 RUE D'ITALIE,84100 ORANGE - 84100 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453667 - Publication au BOPI 2007-05-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions et colorations pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Aliments pour bébé ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments alimentaires ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Appareils pour la purification de l'air et de l'eau.

Livres, journaux, calendriers.

Ustensiles et récipients pour la cuisine ni en plaqué ni en métaux précieux.

Chaussettes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, purées d'oléagineux ; œufs, lait et produits laitiers ; protéines végétales ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, pollen, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; arômes, levain ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), potages ; algues ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; boissons et desserts végétaux ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; malt. Céréales en grains non travaillés ; légumineuses ; agrumes ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; semences (graines).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.