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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ARBRE AUX LEGUMES
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BILLONBINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLONBINE
L'ARBRE AUX LEGUMES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4211237
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/09/2025
BILLONBINE de L\'ARBRE AUX LEGUMES

Présentation de la marque BILLONBINE

Déposée le 21 septembre 2015 par l'association loi 1901 L'ARBRE AUX LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BILLONBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARBRE AUX LEGUMES domicilié(e) 499 CITÉ MANUCA - 27950 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 995 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARBRE AUX LEGUMES domicilié(e) 499 CITÉ MANUCA - 27950 - SAINT MARCEL - France.

La marque BILLONBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLONBINE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


L'ARBRE AUX LEGUMES, ASSOCIATION LOI 1901 - 499 CITÉ MANUCA - 27950 - SAINT MARCEL - France - SIREN 434995825


L'ARBRE AUX LEGUMES - 499 CITÉ MANUCA - 27950 - SAINT MARCEL - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Machines outils.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Construction.

Services d'agriculture d'horticulture et de sylviculture.