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Marques déposées par l'association loi 1901 l'arbre à roses
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L'arbre à roses
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'arbre à roses
l'arbre à roses association loi 1901

Numéro de dépôt :
3463155
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
L\'arbre à roses de l\'arbre à roses

Présentation de la marque L'arbre à roses

Déposée le 14 novembre 2006 par l'association loi 1901 l'arbre à roses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'arbre à roses »

Le déposant est l'association loi 1901 l'arbre à roses domicilié(e) siège 1, AVENUE VICTOR HUGO,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 880 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSELINE FOURCAUT domicilié(e) 1 AVENUE VICTOR HUGO,78400 CHATOU - 78400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre à roses est expirée depuis le 14 novembre 2016.

l'arbre à roses a également déposé les autres marques suivantes : L'arbre à roses L'épanouissement du corps et de l'esprit par des méthodes douces


l'arbre à roses association loi 1901 - siège 1, AVENUE VICTOR HUGO,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 483880332


ROSELINE FOURCAUT - 1 AVENUE VICTOR HUGO,78400 CHATOU - 78400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507647 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.