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Marques déposées par L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier
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Le petit bragard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le petit bragard
L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier

Numéro de dépôt :
3189261
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Le petit bragard de L\'ARBRE A CABOSSES Chocolatier

Présentation de la marque Le petit bragard

Déposée le 14 octobre 2002 par L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le petit bragard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier domicilié(e) 7, rue du Président Carnot, Siret 43325266500016 - Code APE 158 K,52100 SAINT DIZIER - 52100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier domicilié(e) 7, rue du Président Carnot, Siret 43325266500016 - Code APE 158 K,52100 SAINT DIZIER - 52100 - France.

La marque Le petit bragard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit bragard est expirée depuis le 14 octobre 2012.


L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier - 7, rue du Président Carnot, Siret 43325266500016 - Code APE 158 K,52100 SAINT DIZIER - 52100 - France


L'ARBRE A CABOSSES Chocolatier - 7, rue du Président Carnot, Siret 43325266500016 - Code APE 158 K,52100 SAINT DIZIER - 52100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

- Chocolat - Pains d'épices - Dragées - Boisson à base de chocolat - Salon de dégustation de chocolats

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.