Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLEURS D'AMELIE
L'ARBO'FLORUM

Numéro de dépôt :
94542961
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque LES FLEURS D'AMELIE

Déposée le 26 octobre 1994 par L'ARBO'FLORUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES FLEURS D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est L'ARBO'FLORUM, domicilié(e) Route de La Verrie, 85250 VENDRENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL L'ARBO'FORUM - France.

La marque LES FLEURS D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS D'AMELIE est expirée depuis le 26 octobre 2004.

L'ARBO'FLORUM a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBO'FLORUM


L'ARBO'FLORUM - Route de La Verrie, 85250 VENDRENNES - France


EARL L'ARBO'FORUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines Non compris dans d'autres classes