Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARAIGNEE DE DINARD
Association "L'ARAIGNEE DE DINARD" régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
96619187
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque L'ARAIGNEE DE DINARD

Déposée le 28 mars 1996 par l'association loi 1901 "L'ARAIGNEE DE DINARD" régie par la loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARAIGNEE DE DINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 "L'ARAIGNEE DE DINARD" régie par la loi 1901 domicilié(e) 4, rue Clos Maréchal, 35800 DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque L'ARAIGNEE DE DINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARAIGNEE DE DINARD est expirée depuis le 28 mars 2006.


Association "L'ARAIGNEE DE DINARD" régie par la loi 1901 - 4, rue Clos Maréchal, 35800 DINARD - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bâteaux, coques de bâteaux, rames de bâteaux, chaloupes, coques de navires, dragueurs (bâteaux), hydroglisseurs, véhicules nautiques, navires, pneumatiques, yachts.Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; affiches, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, autocollants (articles de papeterie), dessous de chope à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), papier de bois, boîtes en carton ou en papier, brochures, modes de broderie, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, cartes, cartes à jouer, catalogues, clichés d'imprimerie, patrons pour la confection de vêtements, coupe-papier (article de bureau), corbeilles à courrier, couvertures (papeterie), crayons porte-crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie) , prospectus, fanions en papier, feuilles (papeterie), fournitures scolaires, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, matériel d'enseignement sous forme de jeu, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, livrets, manuels, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, supports pour photographies, pince-notes, porte-plume, cartes postales, revues (périodiques), tapis de table en papier, timbres-poste. Vêtements, chaussures, chapellerie. habillement pour automobilistes, bonnets de bain, maillots de bain, sandales de bain, bonnets, bottes, bottines, caleçons de bain, casquettes, chapeaux, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, cravattes, foulards, articles d'habillement, imperméables, maillots, pantalons, parkas, pull-overs, pyjamas, slips, sous-vêtements, tabliers (vêtements), vestes.Coquillages (non vivants), crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (non vivantes), crustacés (non vivants), écrevisses (non vivants), homards (non vivants), huîtres (non vivantes), langoustes (non vivantes), moules (mollusques) non vivantes, poisson conservé, crustacés conservés. Animaux vivants.Appâts pour la pêche (vivants), coquillages (vivants), crustacés (vivants), écrevisses (vivantes), homards (vivants), huîtres (vivantes), langoustes (vivantes), moules (mollusques) vivantes, ufs de poissons, poissons vivants, tourteaux (crustacés). Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles. organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, location d'équipements de plongée sous-marine, location de stades, manifestations sportives, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation et conduite de symposiums, exploitation de jardins zoologiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.