Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toha
L'AR

Numéro de dépôt :
4599545
Date de dépôt :
17/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2029
Toha de L\'AR

Présentation de la marque Toha

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2019 par L'AR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est L'AR domicilié(e) 44 rue de la Treiche - 54700 - Pont A Mousson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AR, Monsieur Adrien Roussel domicilié(e) 44 Rue de la treiche - 54700 - Pont-à-Mousson - France.

La marque Toha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toha arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

L'AR a également déposé les autres marques suivantes : TNuT , Moha , L AR , PIGNON SUR RUE Agence Immobilière Achat - Vente Location Gestion


L'AR - 44 rue de la Treiche - 54700 - Pont A Mousson - France


L'AR, Monsieur Adrien Roussel - 44 Rue de la treiche - 54700 - Pont-à-Mousson - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ;

Fruits secs.