Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX-
L'AQUITAINE DE RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
4271534
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX- de L\'AQUITAINE DE RESTAURATION

Présentation de la marque PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX-

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'AQUITAINE DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'AQUITAINE DE RESTAURATION domicilié(e) 87 CHEMIN DE ROZET - 33360 - LIGNAN-DE-BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 780 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAQUITAINE DE RESTAURATION, M. DAVID GAMON domicilié(e) 87 CHEMIN DE ROZET - 33360 - LIGNAN-DE-BORDEAUX - France.

La marque PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS REGIONAUX-CIRCUITS COURTS- PRODUITS FRAIS-ACHATS LOCAUX- arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.


L'AQUITAINE DE RESTAURATION, SAS - 87 CHEMIN DE ROZET - 33360 - LIGNAN-DE-BORDEAUX - France - SIREN 510780281


LAQUITAINE DE RESTAURATION, M. DAVID GAMON - 87 CHEMIN DE ROZET - 33360 - LIGNAN-DE-BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; ufs ; lait ; produits laitiers ; charcuterie ; fromages ;

Légumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants .