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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'après midi bleu
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Restaurant Le Moulin Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Restaurant Le Moulin Vert
l'après midi bleu, sarl

Numéro de dépôt :
3820173
Date de dépôt :
03/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2021
Restaurant Le Moulin Vert de l\'après midi bleu

Présentation de la marque Restaurant Le Moulin Vert

Déposée par voie électronique le 3 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'après midi bleu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Restaurant Le Moulin Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'après midi bleu domicilié(e) 410 rue suzane Valadon d6113 - 11400 - castelnaudary - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 328 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'après midi bleu domicilié(e) 410 rue suzane Valadon d6113 - 11400 - castelnaudary - France.

La marque Restaurant Le Moulin Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant Le Moulin Vert est expirée depuis le 3 avril 2021.


l'après midi bleu, sarl - 410 rue suzane Valadon d6113 - 11400 - castelnaudary - France - SIREN 503328775


l'après midi bleu - 410 rue suzane Valadon d6113 - 11400 - castelnaudary - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.