Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHTI
Numéro de dépôt :
1412547
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque CHTI
Déposée le 16 mai 1986 par l'association loi 1901 L'APPRENTI CHTIMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CHTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHTI est expirée depuis le 16 mai 1996.
L'APPRENTI CHTIMI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47