Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APPEL DU CIEL LE JOURNAL DES MESSAGERS ET DES APPARITIONS
L'APPEL DU CIEL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3571826
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018
L\'APPEL DU CIEL LE JOURNAL DES MESSAGERS ET DES APPARITIONS de L\'APPEL DU CIEL

Présentation de la marque L'APPEL DU CIEL LE JOURNAL DES MESSAGERS ET DES APPARITIONS

Déposée le 22 avril 2008 par l'association loi 1901 L'APPEL DU CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APPEL DU CIEL LE JOURNAL DES MESSAGERS ET DES APPARITIONS »

Le déposant est l'association loi 1901 L'APPEL DU CIEL domicilié(e) 29 CHEMIN DE LA COLLINE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'APPEL DU CIEL domicilié(e) 29 CHEMIN DE LA COLLINE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPEL DU CIEL LE JOURNAL DES MESSAGERS ET DES APPARITIONS est expirée depuis le 22 avril 2018.


L'APPEL DU CIEL ASSOCIATION LOI 1901 - 29 CHEMIN DE LA COLLINE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France


L'APPEL DU CIEL - 29 CHEMIN DE LA COLLINE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

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