Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS
L'APPARTEMENT

Numéro de dépôt :
3099061
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
PN L\'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS de L\'APPARTEMENT

Présentation de la marque PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS

Déposée le 7 mai 2001 par L'APPARTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS »

Le déposant est L'APPARTEMENT, domicilié(e) Pierre et Nicolas sarl, 69, rue d'Antibes, 06400 Cannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.N - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

L'APPARTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A L'APPARTEMENT JUST LIKE HOME DESIGN , 16 RUE DE BELLECHASSE , L'APPARTEMENT , L'APPARTEMENT LOUNGE BAR.SALON DE THE , L'APPARTEMENT , BELLECHASSE , L'appartement


L'APPARTEMENT - Pierre et Nicolas sarl, 69, rue d'Antibes, 06400 Cannes - France


P.N - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369915 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de soin pour le corps, visage, cheveux Bijoux, montres Papier, carton, lithographie, photographie, produits de l'imprimerie et matériel pour les artistes. Vêtements, chaussures, chapellerie Barrettes, peignes, épingles, serre-tête et ornement pour cheveux Divertissement, activités culturelles, prêts de livres, production de spectacles, de films. Organisations de colloques, conférences, congrès et d'expositions à buts culturels ou éducatifs Restauration (alimentation). Salon de coiffure, services de soins médicaux, d'hygiène et beauté du corps Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.