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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT
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L'APPARTEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APPARTEMENT
L'APPARTEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3467539
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
L\'APPARTEMENT de L\'APPARTEMENT

Présentation de la marque L'APPARTEMENT

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APPARTEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 159 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APPARTEMENT est expirée depuis le 4 décembre 2016.

L'APPARTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A L'APPARTEMENT JUST LIKE HOME DESIGN , 16 RUE DE BELLECHASSE , L'APPARTEMENT , PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS , L'APPARTEMENT LOUNGE BAR.SALON DE THE , BELLECHASSE , L'appartement


L'APPARTEMENT SARL - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 490159266


L'APPARTEMENT - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.