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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT
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16 RUE DE BELLECHASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

16 RUE DE BELLECHASSE
L'APPARTEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3467543
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
16 RUE DE BELLECHASSE de L\'APPARTEMENT

Présentation de la marque 16 RUE DE BELLECHASSE

Déposée le 4 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 16 RUE DE BELLECHASSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 159 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'APPARTEMENT domicilié(e) 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 RUE DE BELLECHASSE est expirée depuis le 4 décembre 2016.

L'APPARTEMENT a également déposé les autres marques suivantes : A L'APPARTEMENT JUST LIKE HOME DESIGN , L'APPARTEMENT , PN L'APPARTEMENT PIERRE ET NICOLAS , L'APPARTEMENT LOUNGE BAR.SALON DE THE , L'APPARTEMENT , BELLECHASSE , L'appartement


L'APPARTEMENT SARL - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 490159266


L'APPARTEMENT - 16 rue de Bellechasse,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.