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Marques déposées par l'association loi 1901 L'APOSTROPHE
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L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise
L'APOSTROPHE, SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE ET DU VAL D'OISE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99823619
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise

Déposée le 10 novembre 1999 par l'association loi 1901 L'APOSTROPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 L'APOSTROPHE domicilié(e) BP 307, PLACE DES ARTS, 95027 CERGY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN JOEL LE CHAPELAIN L'APOSTROPHE, SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE ET DU VAL D'OISE - France.

La marque L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise est expirée depuis le 10 novembre 2009.

L'APOSTROPHE a également déposé les autres marques suivantes : L'APOSTROPHE , L'APOSTROPHE


L'APOSTROPHE, SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE ET DU VAL D'OISE ASSOCIATION LOI 1901 - BP 307, PLACE DES ARTS, 95027 CERGY CEDEX - France


JEAN JOEL LE CHAPELAIN L'APOSTROPHE, SCENE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE ET DU VAL D'OISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Activités culturelles ses activités sont la diffusion de spectacles vivants (théâtre, musique, danse) - la production et la création de spectacles vivants - la réservation de places de spectacles - des expositions culturelles.