Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMMORTALITE
Association "L'ANGLAISE 204 DE BORDEAUX"

Numéro de dépôt :
3113470
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
IMMORTALITE de \

Présentation de la marque IMMORTALITE

Déposée le 25 juillet 2001 par l'association loi 1901 "L'ANGLAISE 204 DE BORDEAUX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMORTALITE »

Le déposant est l'association loi 1901 "L'ANGLAISE 204 DE BORDEAUX" domicilié(e) Résidence "Les Intendants", 16, Cours Saint Louis, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jack LAHALLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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"L'ANGLAISE 204 DE BORDEAUX" a également déposé les autres marques suivantes : IMMORTALITE


Association "L'ANGLAISE 204 DE BORDEAUX" - Résidence "Les Intendants", 16, Cours Saint Louis, 33000 BORDEAUX - France


Monsieur Jack LAHALLE - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361080 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou philosophiques ; toutes études et travaux de recherche de caractère ésotérique, spirituel, traditionnel, philosophique, historique.